Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue sur ZOZATI ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent ZOZATI. ZOZATI exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat en ligne (ci-après les « Services »).
ZOZATI est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les présentes Conditions générales d’utilisation et de vente, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent notamment des clauses de non-responsabilité et des limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions et par notre Politique de confidentialité [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez être âgé(e) d’au moins 18 ans (ou l’âge légal de la majorité dans votre pays) et avoir la capacité juridique de contracter.
Pour utiliser les Services (navigation, commande, achat), il peut vous être demandé de fournir certaines informations (e-mail, facturation, paiement, expédition). Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul(e) responsable de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités réalisées via votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS (COOKIES & PRODUITS ALIMENTAIRES)
Nous nous efforçons de présenter nos produits de la manière la plus fidèle possible. Toutefois, les visuels (couleurs/présentation) peuvent varier selon votre écran et, pour les produits artisanaux, il peut exister de légères variations d’aspect.
Les descriptions produits (ingrédients, poids, composition, etc.) peuvent être mises à jour à tout moment. En cas de divergence, les informations communiquées au moment de la commande (page produit / confirmation) prévalent.
Allergènes & informations alimentaires : les informations relatives aux ingrédients et allergènes sont indiquées sur les pages produits et/ou sur l’étiquetage. Il vous appartient de les consulter avant commande, notamment en cas d’allergie ou d’intolérance. Malgré nos précautions, des traces d’allergènes peuvent exister selon l’environnement de production.
Conservation : les conditions de conservation et, le cas échéant, la date de durabilité minimale (DDM) sont indiquées sur l’emballage et/ou la fiche produit. Le respect des conditions de conservation après livraison relève de votre responsabilité.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. ZOZATI se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande (ex. indisponibilité, suspicion de fraude, anomalie de paiement, etc.). La commande est réputée acceptée lorsque vous recevez une confirmation (e-mail de confirmation de commande et/ou d’expédition) et après validation du paiement.
Veuillez vérifier attentivement votre commande avant validation (adresse de livraison, produits, quantités).
Annulation / modification : en raison de la préparation rapide de produits alimentaires, ZOZATI peut ne pas être en mesure d’accepter une annulation ou modification après le début de préparation et/ou expédition.
Vos achats peuvent être remboursés uniquement conformément à notre Politique de retour et de remboursement [LIEN].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel/privé et non à la revente commerciale.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé est celui affiché au moment de la validation de la commande et indiqué dans votre confirmation.
Sauf mention contraire, les prix affichés s’entendent TTC et n’incluent pas les frais de livraison (qui sont précisés avant paiement).
Vous acceptez de fournir des informations de paiement et de compte exactes et de les mettre à jour afin de permettre le traitement des transactions et, si nécessaire, votre contact.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les délais de livraison sont des estimations communiquées par les transporteurs et peuvent varier (météo, pics d’activité, événements indépendants de notre volonté). ZOZATI ne peut garantir un délai exact.
Transfert des risques (consommateurs UE) : le risque de perte ou d’endommagement des produits est transféré au client au moment où le client (ou un tiers désigné par lui, autre que le transporteur) prend physiquement possession des produits.
Retards : si le suivi n’évolue plus ou si le colis est en retard de manière anormale, contactez-nous à contact@zozati.com afin que nous puissions vous assister (ou ouvrir une réclamation transporteur le cas échéant). Les solutions (renvoi/avoir/remboursement) sont étudiées au cas par cas, compte tenu du caractère périssable des produits.
Colis indiqué “livré” mais non reçu : contactez-nous dans les 24 heures suivant le statut “livré”. Nous pourrons demander une confirmation de l’adresse, des vérifications (voisins/gardien/point de dépôt) et/ou une attestation de non-réception selon les exigences du transporteur. Une enquête transporteur pourra être ouverte et une solution proposée selon ses conclusions.
En cas de problème à la livraison (colis endommagé, erreur, produit manquant), veuillez vous référer à notre Politique de retour et de remboursement [LIEN], notamment le délai de réclamation de 24h.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services (marques, textes, visuels, photos, design, logos, contenus) sont la propriété de ZOZATI, de ses affiliés ou de ses concédants et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Toute reproduction, distribution, modification, ou exploitation de tout ou partie des Services sans autorisation écrite préalable est interdite.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Vous pouvez avoir accès à des outils de tiers. Vous reconnaissez et acceptez que ces outils sont fournis « en l’état » et « tels que disponibles », sans garantie. Toute utilisation relève de votre responsabilité.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Si vous quittez nos Services, vous le faites sous votre responsabilité. Nous ne sommes pas responsables des contenus, politiques ou pratiques des sites tiers.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
ZOZATI est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, les ventes et les achats que vous effectuez dans notre Boutique sont réalisés directement avec ZOZATI. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et ZOZATI, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de vos achats et de vos transactions avec ZOZATI ou s’y rapportant.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles recueillies via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN]. Certaines informations peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques.
SECTION 11 – RETOUR D’EXPÉRIENCE (AVIS, SUGGESTIONS)
Si vous publiez ou transmettez des avis, idées, suggestions ou contenus (« Retours d’expérience »), vous nous accordez une licence mondiale, gratuite et transférable pour utiliser, reproduire, modifier et diffuser ces contenus, notamment pour l’amélioration et la promotion des Services, dans le respect de la loi.
Vous garantissez disposer des droits nécessaires et que vos contenus ne sont pas illégaux, trompeurs, diffamatoires, obscènes ou malveillants.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Des erreurs peuvent exister (prix, descriptions, disponibilité, délais). Nous nous réservons le droit de corriger ces informations et, le cas échéant, d’annuler une commande si une information essentielle est inexacte, y compris après commande.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez utiliser les Services qu’à des fins licites. Sont notamment interdits : fraude, atteinte aux droits de propriété intellectuelle, harcèlement, diffusion de contenus illégaux, collecte de données, scraping, virus, contournement des mesures de sécurité, etc. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas de violation.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier ou suspendre l’accès aux Services à tout moment en cas de violation des présentes Conditions. Les dispositions qui, par nature, doivent survivre à la résiliation continuent de s’appliquer (PI, limitations, indemnisation, etc.).
SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES
Sauf dispositions légales impératives, les Services et contenus sont fournis « en l’état » et « tels que disponibles ». Nous ne garantissons pas que les Services seront ininterrompus ou exempts d’erreurs.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites prévues par la loi, ZOZATI ne pourra être tenue responsable des dommages indirects (perte de profit, perte de données, etc.).
Rien dans les présentes Conditions n’exclut ou ne limite la responsabilité qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable (notamment en matière de droits des consommateurs).
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser ZOZATI (et Shopify, le cas échéant) en cas de réclamation de tiers résultant de votre violation des Conditions ou de la loi, dans les limites applicables.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition est jugée nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeurent en vigueur.
SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait de ne pas appliquer une clause ne vaut pas renonciation. Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et ZOZATI concernant l’utilisation des Services.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas céder vos droits/obligations sans accord écrit. ZOZATI peut céder ses droits/obligations conformément à la loi.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions et toute vente réalisée via les Services sont régies par le droit français.
En cas de litige, et sous réserve des dispositions impératives protégeant les consommateurs, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de ZOZATI.
SECTION 22 – TITRES
Les titres sont fournis pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation.
SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS
Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions en les publiant sur le site. Il vous appartient de les consulter régulièrement. Les modifications entrent en vigueur à la date de publication (ou à la date indiquée si notification spécifique).
SECTION 24 – COORDONNÉES / INFORMATIONS LÉGALES
Questions relatives aux Conditions : contact@zozati.com
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